Déposée le 4 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CACHE-CACHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « cache c. Cache » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CACHE-CACHE domicilié(e) Zac de la Moinerie, 10 Impasse du Grand Jardin - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 456 051 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE AVOCATS, Mme FORGET Frédérique domicilié(e) 106 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France.
La marque cache c. Cache a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CACHE-CACHE, Société par actions simplifiée - Zac de la Moinerie, 10 Impasse du Grand Jardin - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 382456051
HOCHE AVOCATS, Mme FORGET Frédérique - 106 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2008 n°2393043 - Publication au BOPI 2008-12-23
Inscription le 13 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334763 - Publication au BOPI 2001-11-13
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
Inscription le 7 janvier 2013 - Concession de licence n°591774 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07
Inscription le 19 juin 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°626863 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-19
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2018 n°2700828 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-17
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Objets d'art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; boîtes à cigare (en métaux précieux) ; boîtes à cigarettes (en métaux précieux) ; boîtes en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; cadrans solaires ; chaînes (bijouterie) ; coffrets à bijoux (en métaux précieux) ; colliers (bijouterie) ; épingles de cravattes ; ustensiles de cuisine en métaux précieux ; écrins en métaux précieux ; étuis à cigares en métaux précieux ; étuis à cigarettes en métaux précieux ; fixe-cravattes ; cendriers pour fumeur en métaux précieux ; horloges ; montres, boîtiers de montres ; bracelets de montres ; porte-monnaie en métaux précieux ; réveille-matin ; ronds de serviettes en métaux précieux ; statue en métaux précieux ; services à thé en métaux précieux. Vases en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols, et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, de voyage, d'écoliers ; articles de bourellerie ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; sacs de plage ; sacs à dos ; valises. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Anneaux de rideaux ; étagères de bibliothèques ; boîtes en bois ou en matière plastique ; mobiles (objets pour la décoration ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tissus pour la lingerie : linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; tissus d'ameublement ; couvre-lits ; dessus de lit ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie mains en matières textiles ; gants de toilette ; housses pour coussins ; nappes (non en papier) ; plaids, taies d'oreillers ; rideaux en matières textiles ou en matière plastique ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilettes en matières textiles ; gants de toilette. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Maillots de bain, peignoirs de bain, blouses, bonnets, bretelles, caleçons, chapeaux, casquettes, chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (vêtements), lingerie de corps, costumes, vêtements en cuir, écharpes, foulards, gants (habillement), imperméables, jupes, jupons, maillots, pantalons, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sous-vêtements, tee-shirts, vestes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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